SANTI Emilie épouse CASABIANCA CASABIANCA Jean Bernardin
Numéro de dépôt :
3121435
Date de dépôt :
18/09/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/09/2011
Présentation de la marque CASANTICA
Déposée le 18 septembre 2001 par SANTI Emilie épouse CASABIANCA et CASABIANCA Jean Bernardin
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CASANTICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-43 du 26 octobre 2001.
Les déposants sont SANTI Emilie épouse CASABIANCA, domicilié(e) Domaine de Santa Maria, 20230 BRAVONE DE LINGUIZZETTA - France et CASABIANCA Jean Bernardin, domicilié(e) Domaine de Santa Maria, 20230 BRAVONE DE LINGUIZZETTA - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.
La marque CASANTICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3121435.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SANTI Emilie épouse CASABIANCA - Domaine de Santa Maria, 20230 BRAVONE DE LINGUIZZETTA - France
CASABIANCA Jean Bernardin - Domaine de Santa Maria, 20230 BRAVONE DE LINGUIZZETTA - France
CABINET ROMAN - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-12
Publication - Publication le 26 oct. 2001 au BOPI 2001-43
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) . animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CASANTICA"
